Arrêté du 9 août 1999 portant nomination à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

J.O. Numéro 207 du 7 Septembre 1999 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13419
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Arrêté du 9 août 1999 portant nomination à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

NOR : MESH9922491A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 9 août 1999, sont nommés membres de la section sanitaire au titre de l'article R. 712-19 (I, 14o) :
Titulaire : M. le professeur Lopez (François, Michel), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Nîmes (Gard), en remplacement de M. le professeur Barbier ;
Suppléant : M. le professeur Menanteau (Bernard), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier universitaire de Reims (Marne), en remplacement de M. le professeur Lab ;
Titulaire : M. le docteur Perrin (Antoine), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier du Mans (Sarthe), en remplacement de M. le docteur Joyeux ;
Suppléant : M. le docteur Picaud (Jean-Claude), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), en remplacement de M. le docteur Pichan ;
Titulaire : M. le docteur Pidolle (Alain), président de la Conférence nationale des présidents des commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers spécialisés, en remplacement de M. le docteur Potencier ;
Suppléant : M. le docteur Alezrah (Charles), président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier spécialisé de Thuir (Pyrénées-Orientales), en remplacement de M. le docteur Bourcy.